« Un an, presque jour
pour jour après la naissance du CEA (10 octobre 1945), le législateur rendait
obligatoire la médecine du travail dans l’industrie et le commerce (loi du 11 octobre 1946). »(a)
Même si, à l’époque, le CEA ne représentait qu’une poignée de scientifiques ¿uvrant pour la construction de la première pile atomique, les responsables de l’entreprise se préoccupèrent immédiatement de la protection des personnes exposées aux
rayonnements.
Après avoir confié, dans
un premier temps, la surveillance médicale de ses agents à des médecins
hospitaliers, le CEA, compte tenu de l’évolution de l’entreprise, a fait appel
à des médecins recrutés spécifiquement pour cette tâche. Ainsi, avec la
création et le développement des Centres Nucléaires, la décision de créer des
« Sections Médicales et Sociales » (SMS) dans chaque établissement,
regroupant médecins, pharmaciens, laborantins, infirmiers et assistantes
sociales, fut prise en 1962. Le médecin devenait Médecin du Travail du Centre
Nucléaire, Conseiller de la Direction et assurait la gestion du SMS.
En outre, pour assurer
l’homogénéité de la surveillance médicale dans les divers établissements, un
« Conseiller Médical du Directeur Administratif » fut nommé à
l’échelon central en 1965, ayant la tâche de coordonner l’activité des Services
Médicaux.
Cette organisation, bien
qu’elle fût conforme à l’esprit des recommandations nationales sur la
protection des travailleurs contre les rayonnements ionisants, n’entrait pas
dans le cadre légal de la loi du 11 octobre 1946.
C’est pour cette raison
que, le 28 janvier 1972, une note d’instruction générale modifia l’organisation
des SMS pour les rendre compatibles avec la législation française sur la
médecine du travail et sur les laboratoires d’analyses biologiques médicales.
Désormais, dans chaque
établissement du Groupe CEA existent :
■ un Service Médical du
Travail (SMT) (b), fonctionnant selon la réglementation en vigueur et agréé par
le Médecin Inspecteur Régional dont il dépend avec, si besoin, un
« dispensaire pour soins médicaux » en cas d’accident radiologique.
■ un Laboratoire d’Analyses
Biologiques et Médicales, (LABM) dirigé par un biologiste diplômé, agréé par le
(ou les) ministères intéressés et équipé pour réaliser, outre les analyses
biologiques habituelles, les analyses radio toxicologiques indispensables à la
surveillance des travailleurs exposés.
L’organisation actuelle de
la radioprotection dans les établissements du CEA et d’AREVA fait appel dans
chaque établissement nucléaire aux services de trois unités qui ont des
missions spécifiques et complémentaires :
- Le Service de
Protection contre les Radiations (SPR) est chargé, entre autres, d’assurer
sur les lieux de travail, le contrôle de l’irradiation et de vérifier
l’efficacité des protections utilisées. Ce service assure la distribution
et l’exploitation des dosimètres individuels dont les résultats sont
adressés au médecin du travail. Par ailleurs, en cas d’incident ou d’accident,
il transmet au service médical le résultat des mesures effectuées sur les
lieux de l’évènement.
- Réf : LES ECHOS
DU CEA.1980.Médecine du Travail
- Devenu en 2004
Service de Santé au Travail (SST)
- Le Service Médical du
Travail (SMT) assure la dosimétrie de l’irradiation interne individuelle,
comptabilise et exploite la dosimétrie totale afin de décider des
aptitudes aux postes de travail.
Ce service dispose d’un dispensaire appelé
« Bloc de Décontamination » pour effectuer des soins spéciaux en cas
d’incident ou d’accident radiologique.
- Le Laboratoire
d’Analyses de Biologie Médicale (LABM) réalise, à la demande du Médecin du
Travail, tous les examens nécessaires, aussi bien dans les domaines
biologiques que toxicologiques ou radio toxicologiques.
Ces trois unités
collaborent étroitement pour assurer la dosimétrie du personnel, tant dans les
conditions habituelles de travail qu’en cas d’incident ou d’accident.
Grâce à cette coordination
exemplaire, permettant d’évaluer l’irradiation totale, externe et interne, il
est possible de dresser un historique dosimétrique rigoureux du personnel
exposé.
Par ailleurs, les
conditions d’aptitude physique à occuper un poste de travail où il existe un
risque de contamination radioactive, précisées par le Décret du 15.03.1967, et
l’Arrêté du 23.04 1968, nécessitent la réalisation d’un bilan médical à la
charge du médecin du travail.
Grâce à la coordination
qui a été installée à compter de 1972, coordination qui s’est poursuivie plus
tard dans le Groupe CEA, il a été mis au point par les médecins et les
biologistes du Groupe; une « Fiche de Poste et de Nuisances » décrivant
selon un système codifié les caractéristiques des postes de travail, avec une
quantification normalisée des nuisances toxiques et radiologiques. Il a été
ainsi possible de définir un bilan médical adapté à chaque poste de travail et
de le mettre en ¿uvre dans tous les Centres. Ce bilan médico-radio-biologique
très complet, faisant appel aux médecins du travail et à des médecins
spécialistes et où figure même une évaluation des addictions éventuelles, a été
généralisé, dans sa partie médicale, à tout le personnel (*).
Il est enregistré dans un
Dossier Médical Informatisé (D.M.I.) (**), créé lui aussi par les responsables
des Services Médicaux du Travail, permettant ainsi de réaliser des études
épidémiologiques comparatives entre le personnel exposé et non exposé dans le
Groupe CEA.
(*)
On rappelle que chaque agent peut connaître les données médicales
archivées dans son dossier médical "papier", conformément à la
législation sur la médecine du travail.
(**) Avant d'être mis en
fonction, le projet de DMI avait été présenté au CCHS du CEA et avalisé en
1981 par la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté ); ce
dossier ne peut être utilisé qu'à des fins statistiques.